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Marques déposées par Catherine TRAN
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CONSTANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONSTANCE
Catherine TRAN

Numéro de dépôt :
3793647
Date de dépôt :
28/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
CONSTANCE de Catherine TRAN

Présentation de la marque CONSTANCE

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2010 par Catherine TRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONSTANCE »

Le déposant est Catherine TRAN domicilié(e) 31 Procession - 75015 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine TRAN domicilié(e) 31 Procession - 75015 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Catherine TRAN a également déposé les autres marques suivantes : LA PETITE BOUTIQUE , Catherine Tran


Catherine TRAN - 31 Procession - 75015 - Paris - France


Catherine TRAN - 31 Procession - 75015 - Paris - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Inscription le 30 septembre 2011 - Rejet total n°559014 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.